Les maladies infectieuses constituent une menace constante pour la santé publique, et les événements récents nous ont fait prendre conscience de l’impact potentiel qu’une augmentation soudaine du nombre de cas de maladies peut avoir sur la continuité des activités et les normes sociétales. Avec cette augmentation, il est devenu de plus en plus important pour vos clients de se protéger contre d’éventuelles actions en responsabilité liées à ces épidémies.
Comment SWG peut aider
C’est là que SWG peut vous aider. Nous proposons une assurance responsabilité civile des entreprises contre les maladies infectieuses pour vos clients dans le cas où ils seraient tenus responsables de la transmission d’une maladie infectieuse. Notre assurance responsabilité civile pour maladies infectieuses a été introduite comme une solution pour les assurés et les courtiers à la recherche d’une couverture pour COVID-19 et d’autres maladies transmissibles.
L’importance d’être préparé
Les entreprises du secteur de la santé, notamment les hôpitaux et les résidences pour personnes âgées, sont particulièrement vulnérables aux réclamations en responsabilité civile liées aux maladies infectieuses. Toutefois, les entreprises d’autres secteurs, tels que l’hôtellerie et la vente au détail, peuvent également bénéficier de ce type de garantie.
Au final, il est crucial d’être préparé et protégé en cas d’épidémie de maladie infectieuse. Alors que nous faisons face à de nouvelles menaces, l’assurance responsabilité civile pour maladies infectieuses, proposée par SWG, offre un filet de sécurité précieux pour les entreprises et les organisations.
Résumé du produit d’assurance
– Dommages corporels subis par des tiers à la suite de l’apparition d’une maladie infectieuse, en cas d’allégation de négligence. – 2 personnes ou plus infectées au même endroit, par le même agent pathogène, au cours d’une période de 14 jours, constituent une épidémie. – Chaque foyer donne lieu à une seule franchise. – Une seule personne doit présenter une demande d’indemnisation – La COVID-19 est couverte dans la plupart des cas, ainsi que les variantes futures, sous réserve des conditions générales de la police. – Les risques de pandémies inconnues futures sont couverts, sous réserve des conditions générales de la police. – Les infections contractées à l’hôpital ou les infections contractées localement qui se transforment ensuite en épidémies dans les locaux assurés sont couvertes. – Les frais de défense ne dépassent pas la limite.
Éléments clés de la clause opérative/garantie :
- Les dommages corporels résultent de l’apparition d’une maladie transmissible dans un lieu spécifique, soit
o un lieu assuré prévu ; ou o un lieu où
- un employé travaillant pour et au nom de l’assuré a travaillé ; ou
- un sous-traitant travaillant sous la supervision de l’assuré (pour et au nom de l’assuré) a travaillé.
o L’épidémie résulte d’un acte de négligence, d’une erreur ou d’une omission, réel ou présumé, de l’assuré, ou a été aggravée par cet acte, cette erreur ou cette omission. o Les règles habituelles relatives aux demandes d’indemnisation s’appliquent (date de rétroactivité, ERP, circonstances connues à exclure, etc.)
Secteurs d’activité
| Soins de santé | Autres secteurs | non couverts |
| – Hôpitaux – Établissements de soins de longue durée et établissements de vis assistée – Cliniques spécialisées et multidisciplinaires, Praticiens individuels – Associations de praticiens, Entités médicales diverses / expositions. | Hôpitaux – Hébergement / Restauration – Garde d’enfants – Enseignement supérieur – Commerce de détail – Aéroports – Événements / Divertissements – Secteur public / Conseils. | • Marchandises en gros – Risques liés au rappel de produits – Prisons – Bateaux de croisière – Agences de voyage – Risques EL et WCA autonomes ou liés. |
Limites :
Jusqu’à 5 000 000 $ pour les industries de la santé (généralement 2 millions de dollars) Jusqu’à 10 000 000 $ pour les autres secteurs (généralement 5 millions de dollars)
Principales exclusions :
– Maladie endémique
o Exclusion prévue par l’assureur dès le début de l’assurance.
o Les maladies endémiques exclues dépendront des antécédents de l’assuré, du pays et du type de patients/utilisateurs.
- Note : nous avons l’intention de couvrir la Covid-19, sous réserve de ce qui précède.
o Par exemple : varicelle, grippe saisonnière, rhume.
– Maladie non transmissible
o Par exemple : cancer, diabète, maladie cardiaque
– Indemnisation des travailleurs et responsabilité des employeurs
– Infections hors du contrôle, de la gestion ou de la supervision de l’assuré
o L’infection doit être transmise dans le cadre de l’établissement de l’assuré.
Dans le monde actuel, où les maladies infectieuses peuvent perturber la santé publique et les affaires, avoir la bonne protection est crucial. L’assurance responsabilité civile pour maladies infectieuses de SWG offre une couverture solide, permettant aux entreprises de divers secteurs de relever ces défis avec assurance. Avec cette assurance, vos clients peuvent protéger leurs opérations et assurer leur continuité, même face à des épidémies imprévues.
Besoin d’un coup de main ou d’information additionnelle ? Notre équipe est là. Contactez-nous.
Note : nous avons l’intention de couvrir la Covid-19, sous réserve de ce qui précède.
