SWG RCP: Six raisons pour lesquelles les graphistes ont besoin d’assurance professionnelle

Nov 2020

SWG RCP: Six raisons pour lesquelles les graphistes ont besoin d’assurance professionnelle

 

4 novembre 2020

 

Une fausse idée parmi les graphistes et les autres professionnels du monde digital est que travailler avec un contrat en main va protéger leur responsabilité professionnelle.

 

En fait, même lorsque les professionnels ont une clause dans leur contrat qui dit qu’ils ne seront pas responsables de ce qui peut mal aller au niveau des affaires de leur client, ils peuvent quand même se faire poursuivre par leur client.

 

La liste des différentes responsabilités dans cet article sont des causes de poursuites que la plupart des graphistes peuvent subir. Elles peuvent toucher même les professionnels les plus compétents et prudents, même avec un contrat exhaustif en main. C’est pourquoi les professionnels, même les plus chevronnés, devraient s’assurer d’avoir les bonnes protections et avoir accès à des conseils légaux lorsqu’ils en ont besoin.

 

Premièrement, qu’est-ce que l’assurance responsabilité professionnelle?

 

L’assurance responsabilité professionnelle des graphistes est aussi connue sous le nom erreurs & omissions. Conçue pour les besoins des graphistes, elle protège les fournisseurs de services professionnels contre les pertes financières qui peuvent découler de poursuites contre leur compagnie.

 

Même si ce n’est pas la faute du graphiste, il doit tout de même dépenser de l’argent et du temps pour se défendre en cour si un client insatisfait décide de le poursuivre.

 

Voici comment la responsabilité professionnelle peut aider. Cette assurance peut couvrir les pertes de revenus lorsque le client passe du temps en cour, tout comme payer des récompenses, des règlements et des jugements à un client lorsque nécessaire.

 

Elle offre aussi la tranquillité d’esprit. Les graphistes peuvent dormir tranquille lorsqu’ils ont des imprévus ou un problème avec un client, ils seront protégés dans le pire des cas.

 

Voici certaines des raisons les plus fréquentes pour lesquelles les graphistes ont besoin d’assurance professionnelle.

 

1) La dérive des objectifs

 

Selon le Web Style Guide, la dérive des objectifs est la cause majeure lorsqu’un projet internet subit un échec. La dérive des objectifs est « le procédé graduel mais inexorable dans lequel des éléments imprévus sont ajoutés, l’ajout de contenu et éléments est fait pour apaiser chaque groupe d’investisseur, un changement majeur au contenu ou à la structure du site doit être effectué, ou un plus grand nombre de contenu ou de fonctionnalités interactives imprévus au départ doivent être ajoutés. » (1)

 

Cette accumulation de changements au projet va en fin de compte faire dérailler l’échéancier du projet et changer le budget.

 

Un client pourrait refuser de payer les soldes dus pour ces nouveaux changements, en citant qu’ils auraient dû être inclus dans le plan initial – surtout si ces changements ne sont pas bien expliqués et les attentes entre le client et le graphiste ne sont pas claires depuis le début.

 

2) Les retards imprévus

 

Les graphistes doivent souvent travailler avec un court échéancier. Ne pas livrer à temps peut causer des problèmes si le projet a une date de lancement importante.

 

Par exemple, le changement de portée, de collaborateurs ou des membres du personnel qui quittent au milieu d’un projet, ou autres changements imprévus, peuvent ralentir le rythme d’un projet. Si le client a une date limite pour obtenir le projet, le fait de manquer la date de tombée peut faire que le client va perdre des milliers de dollars en campagnes publicitaires superflues. Alors, le client pourrait refuser de payer la facture finale, ou rendre le graphiste responsable pour les frais d’engager un nouveau contracteur pour compléter le projet.

 

3) Les factures impayées

 

Nous en avons parlé ici-haut, un client peut refuser de payer une facture pour plusieurs raisons. Qu’est-ce qui peut mal tourner lorsqu’un graphiste décide de prendre une action en justice contre un client qui ne paye pas?

 

Dans bien des cas, le client peut répondre avec une action en justice pour négligence ou d’autres raisons qu’il croit justifiables pour retenir un paiement. De telles actions, même si elles ne sont pas vraies, peuvent causer du dommage à l’entreprise du graphiste.

 

4) La rupture de contrat non-intentionnelle

 

La rupture de contrat peut avoir plusieurs formes. Ça peut être aussi simple que le défaut de rendre le projet à temps ou ne pas avoir rempli les attentes du client. Toute rupture de contrat peut donner le droit au client d’intenter une poursuite contre le graphiste.

 

5) La violation de droit d’auteur

 

Les poursuites pour la violation de droit d’auteur peuvent arriver même aux meilleurs graphistes. Par exemple, un graphiste peut concevoir un nouveau logo pour une compagnie. Une autre compagnie, même si elle n’est pas un compétiteur direct, peut alléguer qu’un élément du logo est trop similaire à leur logo, et ainsi entreprendre une action en justice contre le client.

 

C’est arrivé dans une dispute récente entre la compagnie de médias Canadienne Nelvana Enterprises Inc. et un détaillant de cannabis de l’Oklahoma, Treehouse Dispensary LLC. La compagnie de médias a accusé le distributeur de cannabis d’avoir copié le logo de leur émission pour enfants, qui avait le même nom. Le détaillant a perdu la cause, ce qui a causé une facture de 74 000$ en frais légaux. (2)

 

L’assurance professionnelle protège contre la violation de droit d’auteur, les marques, les slogans et les noms de domaines.

 

6) La détérioration de la relation avec le client

 

Tout comme les factures impayées, la détérioration des relations avec le client est une cause importante de poursuites en responsabilité professionnelle. Malgré les efforts pour que le projet se déroule rondement, la relation avec le client ne fonctionne simplement pas, et le graphiste doit couper les ponts. Peu importe si c’est la dérive des objectifs, les changements constants au projet, ou le manque de rémunération, le graphiste pourrait trouver que le stress du projet est simplement trop élevé et qu’il ne vaut pas la peine en abandonnant le projet.

 

Malheureusement, “renvoyer” un mauvais client peut avoir des conséquences. Par exemple, le client peut demander un remboursement de l’argent avancé au graphiste. Il pourrait aussi réclamer des dommages pour la perte de revenus liée au retard du projet ou chercher une compensation afin d’engager d’autres contracteurs pour compléter le projet.

 

Comment le Groupe South Western peut aider

 

Au Groupe South Western, nous comprenons le monde complexe et en pleine évolution des graphistes. Les graphistes de nos jours travaillent de manière digitale, ce qui implique de suivre le rythme des tendances et règlements en ligne en constante évolution. De plus, ils sont en compétition sur un marché global, qui est composé d’agences et de travailleurs à la pige.

 

Lorsqu’un fournisseur de services a une assurance professionnelle, il a une équipe d’experts légaux à ses côtés. L’assurance responsabilité aide aussi les graphistes à communiquer avec leurs clients afin d’éviter que les problèmes s’amplifient.

 

L’assurance SWG RCP – responsabilité professionnelle diverse offre un produit combiné en responsabilité civile générale ainsi que la responsabilité professionnelle pour protéger une grande variété d’entreprises. Les couvertures personnalisées en assurance professionnelle protègent les petites et grandes firmes contre une grande variété de risques divers. Le Groupe South Western offre la responsabilité professionnelle diverse à des prix compétitifs, et il offre sa grande connaissance et son expérience de souscription en responsabilité professionnelle.

 

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Le contenu de cet article est à jour au moment de sa parution et il peut changer sans préavis.

 


Sources:

  1. https://webstyleguide.com/3-process.html
  2. https://globalnews.ca/news/6353443/treehouse-logo-dispensary-nelvana-ruling/