SWG RCG – Excédentaire & Umbrella
Les compagnies qui créent des produits, opèrent de la machinerie lourde et gèrent des grands entrepôts ont plus de risques qu’ils peuvent réaliser. Les manufacturiers peuvent être tenus responsables d’une grande variété de blessures corporelles et de dommages à la propriété, de même que des frais médicaux ou autres dépenses encourues par des tiers lésés.
Même les petites compagnies comme les entreprises qui démarrent avec peu de biens ont besoin de bonnes protections. Voici comment la responsabilité excédentaire et umbrella peut aider.
Protections supplémentaires
Lorsque les limites de base d’une police sont atteintes, les protections excédentaires et umbrella peuvent être appliquées. Chacune de ces polices peut protéger les entreprises contre des pertes importantes. Même si elles peuvent être interchangeables, elles ne sont pas pareilles. Voici comment différencier les deux :
La responsabilité civile excédentaire offre une protection au-delà de la police ou des polices sous-jacentes. Si une réclamation excède les limites de la police primaire du client, cette police va intervenir. Une police responsabilité excédentaire peut intervenir pour plus qu’une police sous-jacente, comme une flotte de véhicules, une assurance professionnelle ou une assurance responsabilité générale. Une police responsabilité excédentaire ne comporte pas une limite d’auto-assurance.
Au-delà des protections sous-jacentes, la responsabilité civile umbrella offre des limites d’assurance plus élevées. Aussi, elle peut intervenir si une des limites globales des polices sous-jacentes sont atteintes, et dans certains cas, elle peut intervenir si une réclamation des polices sous-jacentes n’est pas couverte. Avec une police umbrella, des protections supplémentaires peuvent être offertes, plus que les polices sous-jacentes. La responsabilité umbrella comporte une limite d’auto-assurance d’au moins 10 000$.
Les responsabilités excédentaire et umbrella offrent une façon de personnaliser les protections d’assurance pour vos clients selon les risques uniques auxquels ils font face, peu importe s’ils sont propriétaires de magasins au détail, des professionnels ou des grossistes/manufacturiers.
Ce qui est en jeu
Il y a toujours la possibilité que quelque chose tourne mal, peu importe si l’entreprise a les meilleures procédures de sécurité, et les risques peuvent être plus élevés lorsque les employés sont surmenés ou sous grande pression à cause de pénurie de main d’œuvre. Voici certains des risques importants :
- L’utilisation de machinerie ou d’équipement importants
- La manipulation de produits finis
- Les disputes pour les dommages à la propriété et/ou les blessures corporelles qui excèdent les limites existantes de la police du client
- Les frais médicaux ou autres frais découlant de blessures corporelles ou dommages à la propriété
- Les disputes ou les rappels de produits découlant de produits défectueux ou de fausse publicité
- La possibilité de diffuser des matériaux potentiellement dangereux dans l’environnement lors des opérations de la compagnie
Lorsque la responsabilité excédentaire et umbrella sont nécessaires
Disons qu’un dirigeant perd non seulement du salaire mais doit aussi payer des factures médicales et de la thérapie de réhabilitation à cause d’un accident relié au travail. Une responsabilité excédentaire et umbrella peut couvrir les frais de défense si la compagnie (l’assuré) est poursuivie à cause de dommages à un tiers.
Une autre utilité des polices excédentaires et umbrella, une compagnie de construction peut se faire demander des limites d’assurance plus élevées par une ville ou un contrat gouvernemental, comme de la construction de routes, l’installation d’égouts et bien plus.
SWG RCG : excédentaire & umbrella
SWG RCG – l’assurance responsabilité civile commerciale générale est conçue pour protéger les produits ou services de petites et grandes entreprises. Même si vous êtes très prudents, il peut survenir des événements imprévus à chaque entreprise. Protéger votre dur travail avec une police d’assurance qui répond à vos besoins.
Peu importe si vous êtes le propriétaire d’un magasin au détail, un professionnel ou un grossiste, les protections d’assurance responsabilité civile commerciale générale peuvent être personnalisées afin de vous protéger contre les risques et exposés uniques auxquels vous faites face.
SWG RCG – La police d’assurance responsabilité civile générale protège votre entreprise contre les pertes financières, si jamais vous êtes responsables de dommages à la propriété ou bien de préjudice personnel ou publicitaire causés par vos services, opérations ou vos employés. Elle protège les actes négligents non-professionnels pour lesquels vous pourriez être responsables.
L’assurance umbrella est une forme de police excédentaire. Elle fonctionne presque de la même manière que l’assurance excédentaire, mais une police umbrella peut :
- Être appliquée sur diverses polices sous-jacentes, comme la responsabilité civile générale, la responsabilité erreurs et omissions, les polices automobiles et bien plus
- Intervenir lorsque les limites globales des polices sous-jacentes sont atteintes
- Couvrir des réclamations qui ne sont pas sur les polices de base
- Pour qu’une police umbrella intervienne pour des sinistres sur les polices sous-jacentes, le client doit payer une limite d’auto-assurance. La limite d’auto-assurance est un montant d’argent que le client doit payer avant que la compagnie d’assurance réponde à la perte. Par exemple, disons que votre client a une police umbrella avec une limite d’auto-assurance de 10 000$, et il a une perte de 100 000$, le client doit payer 10 000$ pour la perte, et la compagnie d’assurance va payer le reste.
Les faits saillants
- Nos polices comprennent la responsabilité pour les contrats assurés
- La responsabilité croisée
- La responsabilité excédentaire ou contingente de l’employeur
- La protection produits après-travaux (formule étendue)
- Les polices excédentaires et umbrella sont en « follow form » des polices sous-jacentes
- Nos polices peuvent offrir des extensions de garanties pour comprendre la malfaçon, la protection rappel de produits, les bénéfices d’employés, la responsabilité étendue de l’employeur pour les blessures corporelles, sous-limites pour l’erreur et omission de même que l’erreur et omission des manufacturiers et la responsabilité pratiques d’emploi.
- Des limites jusqu’à 10 000 000$ et plus
- Les polices responsabilité excédentaire n’ont pas de limite d’auto-assurance
- Les polices umbrella ont une limite d’auto-assurance standard de 10 000$ mais elles peuvent varier selon le risque, les revenus et l’endroit des ventes.
- Des protections peuvent être accordées pour les ventes aux États-Unis et mondiales, avec les États-Unis pour certains chiffres d’affaires.
- Si vous ne voyez pas ce que vous recherchez, ou si vous avec des questions, veuillez contacter un de nos souscripteurs en responsabilité civile, qui se fera un plaisir de vous aider.
Pour en apprendre davantage, visitez notre page de produits au https://swgins.com/fr/products-apps/assurance-de-responsabilite-civile-et-excedentaire/
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* * Les garanties d’assurance peuvent varier d’une province à l’autre.