« UNE EXTENSION DE NOTRE RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE DES ENTREPRISES » SWG RCG – Assurance de la responsabilité civile générale des entreprises
L’assurance responsabilité civile excédentaire fournit des limites supplémentaires lorsque les limites de votre police RCG actuelle ont été épuisées.
- La responsabilité civile excédentaire et la responsabilité civile complémentaire peuvent être appliquées à plusieurs polices de responsabilité en première ligne, telles que la responsabilité civile générale, la responsabilité civile professionnelle, la responsabilité civile automobile et bien d’autres encore.
La responsabilité civile complémentaire va toutefois plus loin que la responsabilité civile excédentaire. Elle offre une protection supplémentaire en:
- diminuant la garantie lorsque les limites globales d’une police en première ligne sont épuisées
- couvrant les sinistres qui ne sont pas couvertes par les polices d’assurance en première ligne.
Pour qu’une police complémentaire couvre les sinistres au-delà de ceux couverts par la police en première ligne, votre client devra payer un découvert obligatoire. Le découvert obligatoire est le montant que votre client paie avant que la compagnie d’assurance n’intervienne en cas de réclamation. Par exemple, supposons que votre client possède une police complémentaire avec un découvert obligatoire de 10 000 $ et qu’il présente une réclamation dont le coût s’élève à 100 000 $. Votre client doit payer 10 000 $ pour le sinistre, puis la compagnie d’assurance paiera le reste.
Points saillants de la couverture :
- Nos polices couvrent la responsabilité des contrats assurés
- Responsabilité croisée et divisibilité
- Excédent de responsabilité patronale éventuelle
- la couverture des produits travaux terminés (formule étendue)
- L’Excédent et le complémentaire suivent la forme de la (des) police(s) en première ligne.
- Nos polices peuvent offrir des garanties complémentaires telles que la garantie contre les défauts de fabrication, la garantie contre les rappels de produits, les avantages sociaux des employés, la responsabilité civile globale de l’employeur en cas de dommages corporels, les sous-limites pour les responsabilités professionnelles, ainsi que la responsabilité civile professionnelle du fabricant et la responsabilité civile liée aux pratiques en matière d’emploi.
- Limites jusqu’à 10 000 000 $ +.
- Les polices d’assurance excédentaire n’ont pas de rétention auto-assurée, mais elles ne couvrent pas les sinistres qui seraient exclus de la police en première ligne.
- Les polices complémentaires ont une RAS standard de 10 000 $ mais peuvent fournir une couverture qui n’est pas incluse dans la police en première ligne.
- La couverture peut être fournie pour les ventes dans le monde entier, y compris aux États-Unis (sous réserve de la limitation des sanctions).
- La couverture peut être fournie pour des ventes dans le monde entier, y compris aux États-Unis (sous réserve de la limitation des sanctions).
Nous pouvons couvrir :
- Les paysagistes/jardiniers, y compris l’application d’engrais, de pesticides ou d’herbicides.
- Les entrepreneurs en toiture (y compris les travaux à chaud, au chalumeau).
- L’exposition au déneigement.
- Vente, vente en gros et fabrication de produits et de soins pour animaux de compagnie
- Marchés de producteurs et/ou d’antiquaires
- Vendeurs d’aliments mobiles, restaurants à emporter et restaurants familiaux *Exposition aux alcools dans le cadre de l’hôtellerie uniquement*.
- Vente, vente en gros ou fabrication de produits de beauté naturels.
- Esthéticiennes / barbiers
- Acupuncture
- Homéopathie
- Entrepreneurs
- Cosmétiques
- Soins de beauté et thérapies (à l’exception des cabines de bronzage)
- Fabricants (y compris, mais sans s’y limiter, les plastiques, l’électronique, les vélos électriques, etc.)
- Transformateurs
- Plombiers
- Recyclage et assainissement
- Remédiation
- Détaillants
- Grossistes
Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez ou vous avez des questions ? Contactez l’un de nos souscripteurs en responsabilité civile, qui se fera un plaisir d’en discuter.