Dans un contexte où les voyages connaissent une véritable recrudescence, les agents de voyage constatent une augmentation des réservations et des demandes de renseignements. Avec des destinations populaires comme le Mexique, l’Italie et les Bahamas en tête de liste pour les voyageurs internationaux (1), la demande de services de voyage est plus élevée que jamais. Cette reprise offre aux agents de voyages une excellente occasion de s’assurer qu’ils disposent d’une assurance responsabilité civile professionnelle (RCP) adéquate pour protéger leurs activités.
Assurer une garantie adéquate : La responsabilité du courtier
Pour les courtiers au service des agents de voyage, le moment est bien choisi pour vérifier auprès de leur clientèle qu’elle dispose d’une couverture adéquate en matière de responsabilité civile professionnelle. Alors que certaines agences de voyages permettent à leurs entrepreneurs indépendants d’être couverts par leur police d’assurance responsabilité civile professionnelle, d’autres exigent que les entrepreneurs indépendants obtiennent leur propre police d’assurance.
La notion de risque moral : Qu’est-ce qui pourrait mal tourner ?
Lorsqu’on examine les risques d’assurance auxquels sont confrontés les entrepreneurs indépendants, le terme d’aléa moral est important. « Le risque moral » repose sur l’idée que les assurés prendront plus de risques en sachant que leurs assureurs les protégeront contre les pertes. Par exemple, le propriétaire d’une voiture assurée contre le vol sera moins vigilant quant à l’endroit où il se gare, un salarié aura tendance à prendre des pauses plus longues, etc.
Exemples concrets : Erreurs et contretemps
Dans le secteur du voyage, une agence de voyage peut accidentellement proposer à un client un prix de 3 000 dollars pour un voyage qui coûte en réalité 4 000 dollars. L’agent de voyage pourrait ne pas tenir compte de l’erreur, car cela signifie que son client a réservé et qu’il est heureux d’avoir économisé 1 000 dollars. Cependant, les compagnies d’assurance parleront d’aléa moral et ne paieront pas la facture.
Outre les cas d’aléa moral, certaines mésaventures totalement imprévisibles laissent l’agent de voyages et le client mécontents et désemparés, et le client décide d’intenter une action en justice. Dans de telles situations, un assureur couvrira probablement les frais.
Étude de cas : La croisière manquée
Supposons par exemple que l’agent réserve à un client une croisière au départ de Vancouver. L’agent dit au client qu’il n’aura pas besoin de visas spéciaux. Mais lorsque son vol est retardé, le client manque le bateau de croisière et doit le rattraper au port suivant, au Mexique, ce qui nécessite un visa spécial. Il finit par manquer la moitié de sa croisière le temps que les choses s’arrangent, et poursuit l’agent de voyages en justice pour le coût de son voyage. Étant donné que, dans cette situation, l’agent de voyage ne pouvait pas prévoir le retard du vol, il ne s’agit pas d’un aléa moral et la compagnie d’assurance le couvrirait probablement.
Legal Requirements: Do All Travel Agents Need PL Insurance?
Au Canada, certaines provinces, mais pas toutes, ont adopté une loi obligeant les agences à souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle (E&O). Bien que la loi ne l’exige pas partout, les agents de voyages peuvent se trouver dans d’autres situations qui requièrent une assurance RCP. Par exemple, les membres de l’Association canadienne des agents de voyage (ACTA) doivent souscrire une assurance RCP s’ils vivent dans une province non réglementée. En outre, certaines agences d’accueil exigent une preuve d’assurance RCP avant qu’un entrepreneur indépendant ou une agence puisse s’inscrire.
Couverture complète : Ce qui est couvert par l’assurance SWG RCP : Responsabilité civile professionnelle diversifiée (Divers, tous risques)
L’assurance SWG RCP – Responsabilité Civile Professionnelle Diverse offre une police d’assurance RCP et RCG groupée qui couvre un large éventail de catégories d’entreprises. La couverture E&O sur mesure protège les petites et grandes entreprises contre un large éventail de risques divers. SWG propose une police Risques Divers à des tarifs compétitifs, grâce à ses connaissances approfondies et à son expérience en matière de souscription dans le domaine de la responsabilité professionnelle.
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*La disponibilité de la garantie d’assurance peut varier d’une province à l’autre.
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Source :
1. 2024 Travel Trends. (en anglais)
