Les entreprises manufacturières, les opérateurs de machinerie lourde et les grandes entreprises d’entreposage sont confrontés à des risques importants. Ces entreprises peuvent être tenues responsables des dommages corporels et matériels, ainsi que des frais médicaux associés. Même les petites entreprises en démarrage et celles dont les actifs sont limités ont besoin d’une protection robuste. Étant donné que le chiffre d’affaires total de l’industrie manufacturière canadienne a atteint 867 milliards de dollars en 2022, soit une augmentation de 17,4 % par rapport à l’année précédente (1), le besoin d’une assurance complète est plus important que jamais.
Pourquoi une protection supplémentaire est-elle essentielle ?
Lorsque les limites d’une police d’assurance sont atteintes, une protection complémentaire ou parapluie intervient pour protéger les assurés contre des pertes importantes. Bien qu’elles soient souvent utilisées de manière interchangeable, elles ont des objectifs différents :
- Assurance responsabilité civile excédentaire
Cette assurance procure une garantie supplémentaire par rapport à une police sous-jacente. Elle peut couvrir plusieurs polices comme la responsabilité civile automobile, la responsabilité civile du parc automobile, la responsabilité civile professionnelle et la responsabilité civile générale sans nécessiter de rétention d’auto-assurance.
- Assurance responsabilité civile complémentaire (parapluie)
Elle offre des limites plus élevées et peut garantir les sinistres qui ne sont pas couverts par les polices sous-jacentes. Elle nécessite une rétention d’auto-assurance d’au moins 10 000 $.
Principaux risques
Les entreprises sont confrontées à divers risques, notamment :
- L’utilisation de machines lourdes
- La manipulation de produits finis
- Les dommages matériels et les litiges relatifs aux dommages corporels
- Les frais médicaux liés à des dommages corporels
- Les défauts des produits ou litiges en matière de publicité mensongère
- Les risques environnementaux
- Les statistiques de l’industrie
Quand l’assurance excédentaire et complémentaire est nécessaire
Ces polices sont cruciales dans des scénarios tels que :
- Couvrir les frais de défense juridique en cas de dommages causés à des tiers
- Besoin de respecter des limites plus élevées pour les contrats gouvernementaux
SWG RCG : excédentaire et complmentaire
SWG RCG – L’assurance responsabilité civile des entreprises protège les entreprises contre les événements imprévus. Elle offre une couverture personnalisable aux propriétaires de magasins, aux professionnels du bureau et aux grossistes.
Principales caractéristiques de l’assurance complémentaire
Les polices d’assurance complémentaire peuvent :
- S’appliquer à plusieurs polices de responsabilité civile.
- Diminuer lorsque les limites globales sont épuisées.
- Couvrir les sinistres au-delà des polices sous-jacentes.
Fais saillants de la couverture
- Responsabilité pour les contrats assurés
- Responsabilité croisée
- Excédent de responsabilité patronale éventuelle
- Garantie des produits et des opérations achevées
- Limites jusqu’à 10 000 000 $ et plus
- Garantie pour les ventes aux États-Unis et dans le monde entier
* Le contenu est à jour à la date de diffusion et peut être modifié sans préavis.
* * La disponibilité des assurances peut varier d’une province à l’autre.
Source :
1. Statistics Canada
