Des fluctuations de l’offre et de la demande aux nouveaux types de livraison de projets, l’industrie de la construction commerciale change constamment. Outre les pressions normales d’un projet de construction complexe avec un calendrier serré, des pressions externes supplémentaires peuvent affecter la réussite des projets de construction. Peu importe qui est en faute, des erreurs apparemment mineures peuvent être coûteuses et même mener à un procès.
Les erreurs de conception sont l’un des catalyseurs les plus courants des litiges en construction. Cela concerne non seulement les entrepreneurs généraux, mais surtout les architectes et les ingénieurs impliqués dans les étapes de conception du projet.
Pour les courtiers souhaitant desservir cette industrie, cet article expliquera ce que font les architectes et les ingénieurs, comment leur travail s’intègre dans un projet de construction, les risques courants pouvant mener à des poursuites judiciaires et les moyens de réduire les risques dans cette profession.
Ce que font les architectes et les ingénieurs
La phase de conception commence une fois qu’un site a été acheté. À partir de là, le propriétaire et l’architecte travaillent ensemble pour établir le programme, les critères de conception et les exigences de performance du bâtiment pour le projet. En se basant sur le programme, le concepteur peut ensuite élaborer la première série de plans de l’aménagement intérieur et du plan d’étage du bâtiment.
Comment l’architecte s’assure-t-il que le nouveau design est structurellement solide? La réponse est de faire appel à un ingénieur en structure pour évaluer les rapports d’étude du site afin de déterminer la conception des fondations. Les honoraires de l’ingénieur en structure font généralement partie de la proposition d’honoraires de l’architecte.
Une fois que le propriétaire approuve la conception préliminaire, l’architecte crée les documents de construction. Les documents de construction contiennent les spécifications de conception du site et tous les détails du projet. Ces documents sont volumineux, dépassant généralement 100 feuilles de dessins et de plans !
Il ne reste plus qu’une étape avant que le projet puisse être remis à un entrepreneur général. L’architecte doit demander des permis. Pour se qualifier, l’architecte et les ingénieurs doivent soumettre leur propre documentation respective.
Mise en œuvre des plans
Le fait que les conceptions et les documents aient été transmis à l’entrepreneur général n’exclut pas les architectes et les ingénieurs des risques de responsabilité. Les experts de l’industrie attribuent ce risque à un certain nombre de facteurs.
Tout d’abord, l’architecte et l’ingénieur sont responsables de la conception du projet à tel point que l’entrepreneur général peut se fier uniquement aux plans. Ainsi, tout détail manqué dans les plans pourrait avoir des effets désastreux, ajoutant énormément de travail et de stress au propriétaire, à l’entrepreneur général et aux sous-traitants.
Considérons, par exemple, ce qui pourrait se passer si un design pour une nouvelle maison ne tenait pas compte d’une rue en pente, ce qui rendait l’entrée du garage trop basse pour que la voiture puisse y entrer. En conséquence, le propriétaire a dû demander une permission au gouvernement pour réduire la pente de l’allée. Le temps et l’argent impliqués dans une si petite erreur pourraient entraîner un procès pour récupérer une partie de ce coût.
Selon une étude récente portant sur 1 100 projets de construction menée par HKA, une firme de conseil mondial de premier plan en atténuation des risques et résolution des litiges, un design incorrect était l’un des principaux facteurs de litiges en construction. D’un point de vue de gestion des risques, les entrepreneurs généraux ont un fort incitatif à engager des concepteurs qui disposent de leur propre assurance responsabilité professionnelle.
Un deuxième facteur de risque est l’évolution constante de l’industrie de la construction. Les méthodes de livraison des projets évoluent vers un modèle de conception-construction, où une entité (l’équipe de conception-construction) travaille sous un seul contrat avec le propriétaire du projet pour fournir des services de conception et de construction. Les entrepreneurs généraux sous-traitent soit des architectes et des ingénieurs, soit utilisent leur propre équipe de conception interne. Pour les EG, cela signifie que la responsabilité civile générale ne suffit pas à couvrir les risques associés à leur nouveau champ de services.
Atténuer les risques de conception
En ce qui concerne la prévention des erreurs et l’atténuation des réclamations de négligence, les experts s’accordent à dire qu’il est crucial de prévoir suffisamment de temps pour le processus de conception. Dans une industrie où les projets sont souvent précipités et où les sous-traitants sont sous pression pour réduire les coûts, avoir suffisamment de temps en amont peut éviter à un architecte des erreurs coûteuses par la suite.
Un autre élément clé pour minimiser les réclamations dès le départ se trouve dans le contrat. Un contrat qui inclut non seulement des délais raisonnables pour le projet, avec suffisamment de temps pour la conception, mais qui définit également clairement le champ des services, est essentiel non seulement pour prévenir les réclamations, mais aussi en cas de réclamation. (2)
Devenant rapidement une exigence plutôt qu’un atout, l’assurance responsabilité professionnelle est un troisième et dernier outil dans la boîte à outils des architectes et des ingénieurs pour minimiser les risques.
À propos de l’assurance SWG RCP
L’assurance SWG RCP – Responsabilité des architectes et ingénieurs, proposée sous forme de police combinée E&O et RCG, couvre les risques auxquels sont confrontés les architectes et ingénieurs de diverses disciplines. Notre police est idéale pour les entreprises de petite à grande taille opérant dans différentes spécialités, allant du mécanique, électrique, structurel et civil à l’architecture.
Faits saillants de la couverture
- Forme combinée E&O et RCG
- Limites allant de 250 000 $ à 5 000 000 $ sur une base de réclamations faites pour E&O
- Limites disponibles jusqu’à 10 millions de dollars pour la RCG
- Polices pour projets uniques
- Polices excédentaires
- Coûts de défense en dehors des limites disponibles
- Défense dès le premier dollar disponible
- Couverture contre la pollution disponible
- Rachat des exclusions pour moisissure
- Rachat des exclusions pour amiante
- Pas d’exclusion pour les condominiums dans le programme
- Couverture contre les infiltrations d’eau pour les bâtiments avec technologie de « pare-pluie »
- Large éventail de types de risques, tels que structurel, pétrole et gaz, mécanique, civil, architectes paysagistes, urbanistes, ingénierie électrique, ingénierie HAVC, design intérieur et gestion de projets de construction, etc.
***Les couvertures d’assurance peuvent varier selon les provinces.
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Sources (en anglais seulement) :
