{"id":3806,"date":"2021-04-14T13:18:06","date_gmt":"2021-04-14T13:18:06","guid":{"rendered":"https:\/\/testing.geekpower.ca\/swg\/?p=3806"},"modified":"2023-09-05T13:19:04","modified_gmt":"2023-09-05T13:19:04","slug":"est-ce-que-les-entrepreneurs-devraient-avoir-une-protection-responsabilite-pollution","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/swgins.com\/fr\/est-ce-que-les-entrepreneurs-devraient-avoir-une-protection-responsabilite-pollution\/","title":{"rendered":"Est-ce que les entrepreneurs devraient avoir une protection responsabilit\u00e9 pollution?"},"content":{"rendered":"<p>En 2018, plus de 1.4 million de Canadiens \u00e9taient dans le m\u00e9tier de la construction et leurs revenus\u00a0 \u00e9taient de 241 milliards pour l\u2019ann\u00e9e, selon ConstruForce Canada (1). Dans cette industrie vari\u00e9e, les travailleurs \u00e0 la pige peuvent \u00eatre impliqu\u00e9s dans la construction, r\u00e9novation, maintenance, plomberie ou en entretien paysager \u2013 ou une combinaison de ces emplois, selon le projet et le genre de contacteur. Dans chacun des cas, les entrepreneurs ont souvent besoin de r\u00e9parer et transporter des mati\u00e8res dangereuses.<\/p>\n<p>Tous les entrepreneurs doivent avoir une responsabilit\u00e9 civile g\u00e9n\u00e9rale des entreprises, ce qui ne va pas couvrir enti\u00e8rement les r\u00e9clamations en pollution, ou pas du tout. Malheureusement, ces entrepreneurs assument\u00a0 qu\u2019une\u00a0 assurance contre la pollution ne leur sera pas utile \u00e0 moins qu\u2019ils travaillent directement avec des mati\u00e8res dangereuses (solvants, huiles, amiante et\/ou le retrait de moisissures, et bien plus) intentionnellement ou autrement. Certains \u00e9v\u00e9nements de pollution sont soudains, alors que d\u2019autres sont graduels et peuvent survenir dans l\u2019espace de plusieurs moins, ann\u00e9es ou d\u00e9cennies.<\/p>\n<p>C\u2019est pourquoi les entrepreneurs ont besoin de courtiers inform\u00e9s \u00e0 leurs c\u00f4t\u00e9s, qui comprennent les risques l\u00e9gaux et qui peuvent les aider \u00e0 \u00e9viter les pi\u00e8ges inh\u00e9rents de l\u2019industrie.<\/p>\n<p><strong>Survol du march\u00e9<\/strong><\/p>\n<p><strong>Le march\u00e9 des entrepreneurs comprend les trois cat\u00e9gories ici-bas:<\/strong><\/p>\n<ol>\n<li>Les entrepreneurs g\u00e9n\u00e9raux<\/li>\n<li>Les entrepreneurs sp\u00e9cialis\u00e9s<\/li>\n<li>Les artisans ou autres m\u00e9tiers<\/li>\n<\/ol>\n<p>Chaque cat\u00e9gorie a ses propres risques selon ses activit\u00e9s, dont le r\u00e9sidentiel, souterrain ou travail environnemental.<\/p>\n<p>Les travaux qui sont consid\u00e9r\u00e9s \u00e0 risque\u00a0 pour la pollution comprennent la d\u00e9molition, le forage ou tout travail sous terre, l\u2019amiante ou le retrait de moisissures, la protection contre l\u2019humidit\u00e9 comme le travail de toitures, les services environnementaux et le travail m\u00e9canique ou \u00e9lectrique.<\/p>\n<p>Les travaux \u00e0 risques moyens comprennent la pose de murs de gypse, le b\u00e9ton, les portes et fen\u00eatres (dont les cadres, les mat\u00e9riaux, les vitres et vitraux) et les murs rideaux.<\/p>\n<p>Les m\u00e9tiers \u00e0 faible risque de pollution sont les charpentiers et menuisiers, les structures d\u2019acier, les planchers, la peinture, la ma\u00e7onnerie,\u00a0 l\u2019ameublement et les syst\u00e8mes de transport (2).<\/p>\n<p><strong>Les polluants environnementaux communs<\/strong><\/p>\n<p>Le m\u00e9tier de contracteur fait en sorte qu\u2019il peut potentiellement \u00eatre en contact avec une grande vari\u00e9t\u00e9 de contaminants, qui peuvent \u00eatre dispers\u00e9s au cours d\u2019un projet. L\u2019amiante, par exemple, est une substance qui a caus\u00e9 environ 1 900 cas de cancer des poumons et 430 cas de m\u00e9soth\u00e9liome en 2011 (1). D\u2019autres facteurs communs de risques dans la construction comprennent la moisissure et la poussi\u00e8re.<\/p>\n<p>Les r\u00e8glements des villes exigent que les entrepreneurs prennent certaines pr\u00e9cautions pour contr\u00f4ler les polluants. Mais, m\u00eame avec des mesures pr\u00e9ventives en place, il y a toujours un risque qu\u2019un \u00e9v\u00e9nement de pollution cr\u00e9e un besoin pour des frais d\u2019intervention d\u2019urgence, des blessures physiques \u00e0 des tiers, des frais de nettoyage, des dommages \u00e0 des ressources naturelles, etc.<\/p>\n<p>Un entrepreneur en r\u00e9novations pourrait, par exemple, couper accidentellement un tuyau qui comprend de l\u2019amiante et causer de la pollution dans un \u00e9difice, ce qui pourrait forcer un projet \u00e0 arr\u00eater pour nettoyer le syst\u00e8me de ventilation du b\u00e2timent ou il pourrait causer un d\u00e9versement d\u2019huile d\u2019un contenant dans le sol d\u2019un chantier.<\/p>\n<p>Ce genre d\u2019\u00e9v\u00e9nement li\u00e9 \u00e0 la pollution n\u2019est g\u00e9n\u00e9ralement pas couvert dans un contrat de base en responsabilit\u00e9 civile, et beaucoup d\u2019entrepreneurs ne sont pas inform\u00e9s des risques en responsabilit\u00e9 li\u00e9s \u00e0 leur m\u00e9tier et les co\u00fbts pour nettoyer un dommage en pollution.<\/p>\n<p><strong>L\u2019avantage de SWG Enviro pour les entrepreneurs<\/strong><\/p>\n<p>La police d\u2019assurance pollution pour les entrepreneurs de SWG est con\u00e7ue pour faire face au risque de pollution d\u00e9coulant des travaux faits par les entrepreneurs. Nous offrons des polices annuelles et sp\u00e9cifiques pour des projets sur une base de r\u00e9clamation pr\u00e9sent\u00e9e et rapport\u00e9e.<\/p>\n<p>La responsabilit\u00e9 pollution pour les entrepreneurs offre une protection pour les tiers et les blessures corporelles, les dommages aux propri\u00e9t\u00e9s, le nettoyage, les dommages aux ressources naturelles, les frais de r\u00e9ponse d\u2019urgence et les frais de d\u00e9fense r\u00e9sultant d\u2019une pollution soudaine ou graduelle qui d\u00e9coule des op\u00e9rations d\u2019entrepreneur faites par lui ou pour lui.<\/p>\n<p><strong>Les faits saillants<\/strong><\/p>\n<p><strong>La responsabilit\u00e9 pollution des entrepreneurs:<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>\u00c9v\u00e9nements de pollution soudaine et graduelle<\/li>\n<li>D\u00e9finition \u00e9tendue de polluants qui comprend l\u2019amiante et la moisissure<\/li>\n<li>Les frais de nettoyage<\/li>\n<li>Les frais de restauration<\/li>\n<li>Les frais de r\u00e9ponse d\u2019urgence<\/li>\n<li>Les dommages aux ressources naturelles<\/li>\n<li>Compensation pour dommages physiques et propri\u00e9t\u00e9s de tiers<\/li>\n<li>Dommages<\/li>\n<li>P\u00e9nalit\u00e9s et amendes civiques<\/li>\n<li>Dommages punitifs, lorsqu\u2019assurables par la loi<\/li>\n<li>Frais de d\u00e9fense<\/li>\n<li>Op\u00e9rations compl\u00e9t\u00e9es<\/li>\n<li>Protection automatique pour les clients de l\u2019entrepreneur, si la protection est requise par contrat<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>Autres extensions optionnelles\u00a0<\/strong><\/p>\n<ul>\n<li>Travaux r\u00e9troactifs et ant\u00e9rieurs<\/li>\n<li>Cargo en transport<\/li>\n<li>Protection sur les sites de d\u00e9chets et sites de d\u00e9chets de tiers<\/li>\n<li>Limites s\u00e9par\u00e9es sp\u00e9cifiques par projet<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>M\u00e9tiers g\u00e9n\u00e9ralement couverts :<\/strong><\/p>\n<p>Nos protections comprennent mais ne sont pas limit\u00e9es aux m\u00e9tiers suivants. Contactez-nous si vous ne voyez pas ce que vous recherchez.<\/p>\n<ul>\n<li>Amiante et retrait de moisissures<\/li>\n<li>Gestion de construction<\/li>\n<li>D\u00e9molition<\/li>\n<li>Travaux de dragage<\/li>\n<li>Forage<\/li>\n<li>\u00c9lectrique et m\u00e9canique<\/li>\n<li>Travaux environnementaux, dont la rem\u00e9diation<\/li>\n<li>Le transport<\/li>\n<li>L\u2019am\u00e9nagement paysager<\/li>\n<li>Huile et gaz<\/li>\n<li>Plomberie<\/li>\n<li>Restauration<\/li>\n<li>Installation et entretien de fosses sceptiques<\/li>\n<li>Op\u00e9ration et entretien de services d\u2019utilit\u00e9s<\/li>\n<li>La collecte, transport et traitement de d\u00e9chets<\/li>\n<\/ul>\n<p>Visitez notre site internet pour plus de d\u00e9tails.<\/p>\n<p>Le contenu de cet article est \u00e0 jour au moment de sa parution et il peut changer sans pr\u00e9avis.<\/p>\n<p>________________________________________<\/p>\n<p>Sources:<\/p>\n<ol>\n<li><a href=\"https:\/\/www.canadianunderwriter.ca\/features\/pollution-protection\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">https:\/\/www.canadianunderwriter.ca\/features\/pollution-protection\/<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/www.irmi.com\/articles\/expert-commentary\/contractors-pollution-liability-update\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">https:\/\/www.irmi.com\/articles\/expert-commentary\/contractors-pollution-liability-update<\/a><\/li>\n<\/ol>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>En 2018, plus de 1.4 million de Canadiens \u00e9taient dans le m\u00e9tier de la construction et leurs revenus\u00a0 \u00e9taient de 241 milliards pour l\u2019ann\u00e9e, selon ConstruForce Canada (1). Dans cette industrie vari\u00e9e, les travailleurs \u00e0 la pige peuvent \u00eatre impliqu\u00e9s dans la construction, r\u00e9novation, maintenance, plomberie ou en entretien paysager \u2013 ou une combinaison de [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_et_pb_use_builder":"","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","om_disable_all_campaigns":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"categories":[12],"tags":[115,88],"class_list":["post-3806","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-non-classifiee","tag-assurance-responsabilite-environnementale-pollution-des-lieux","tag-swgenviro-fr"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/swgins.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3806","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/swgins.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/swgins.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/swgins.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/swgins.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3806"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/swgins.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3806\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3807,"href":"https:\/\/swgins.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3806\/revisions\/3807"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/swgins.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3806"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/swgins.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=3806"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/swgins.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=3806"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}