{"id":2751,"date":"2021-08-11T15:21:40","date_gmt":"2021-08-11T15:21:40","guid":{"rendered":"https:\/\/testing.geekpower.ca\/swg\/quatre-tendances-a-surveiller-en-administrateurs-et-dirigeants\/"},"modified":"2025-07-31T18:31:14","modified_gmt":"2025-07-31T18:31:14","slug":"quatre-tendances-a-surveiller-en-administrateurs-et-dirigeants","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/swgins.com\/fr\/quatre-tendances-a-surveiller-en-administrateurs-et-dirigeants\/","title":{"rendered":"Quatre tendances \u00e0 surveiller en administrateurs et dirigeants"},"content":{"rendered":"

Quatre tendances \u00e0 surveiller en administrateurs et dirigeants<\/strong><\/span><\/h2>\n

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11 ao\u00fbt, 2021<\/span><\/p>\n

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L\u2019assurance administrateurs et dirigeants est un des march\u00e9s commerciaux en mode dur. De 2004 \u00e0 2019, ce march\u00e9 avait des conditions flexibles, alors que les taux diminuaient constamment \u00e0 cause de la grande capacit\u00e9 des march\u00e9s. Mais, les pertes ont commenc\u00e9 \u00e0 s\u2019accumuler alors que les assureurs continuaient \u00e0 vendre ce march\u00e9 et plusieurs assureurs ont cess\u00e9 d\u2019offrir ce type d\u2019assurance.<\/span><\/p>\n

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Au Canada, nous sommes dans la deuxi\u00e8me ann\u00e9e de revirement de situation pour l\u2019assurance administrateurs et dirigeants. Alors que du nouveau capital entre dans le march\u00e9 et que les gens souscrivent cette assurance de nouveau, la comp\u00e9tition va augmenter et les primes pourraient descendre.<\/span><\/p>\n

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Mais, l\u2019industrie devrait avoir une p\u00e9riode d\u2019ajustement d\u00e8s l\u2019an prochain. En attendant, les courtiers devraient garder l\u2019\u0153il sur les tendances dans le march\u00e9 de l\u2019assurance administrateurs et dirigeants. Voici les quatre tendances que nous pr\u00e9voyons pour ce march\u00e9 en 2021.<\/span><\/p>\n

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1. La responsabilit\u00e9 administrateurs et dirigeants d\u00e9coulant de r\u00e9clamations en cyber risque<\/strong><\/span><\/p>\n

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Lors de la derni\u00e8re ann\u00e9e, l\u2019industrie a connu des r\u00e9clamations en cyber risque impliquant des administrateurs et dirigeants, selon Canadian Underwriter Magazine. (1) Les r\u00e9clamations en cyber risque comprenaient des sc\u00e9narios tels que les administrateurs et dirigeants devraient avoir contract\u00e9 de meilleures protections pour leur entreprise, par exemple. Une autre r\u00e9clamation courante de ce genre est que les administrateurs et dirigeants ont pris une mauvaise d\u00e9cision en ne payant pas une ran\u00e7on, ce qui a valu des co\u00fbts plus \u00e9lev\u00e9s. Un administrateur ou dirigeant pourrait \u00eatre impliqu\u00e9 dans une r\u00e9clamation m\u00eame si le cyber risque \u00e9tait la cause initiale.<\/span><\/p>\n

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2. L\u2019\u00e9volution des avocats des demandeurs<\/strong><\/span><\/p>\n

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Les avocats des plaignants sont devenus plus efficaces pour pr\u00e9senter des recours collectifs, des violations du devoir du fiduciaire, et m\u00eame les poursuites li\u00e9es \u00e0 l\u2019emploi pouvant \u00eatre reli\u00e9es \u00e0 une police administrateurs et dirigeants.<\/span><\/p>\n

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L\u2019inflation sociale est au centre de cette tendance. Au Canada, les avocats des demandeurs sont devenus beaucoup plus sophistiqu\u00e9s et ils sont capables de pr\u00e9senter des poursuites pour des recours collectifs, des violations de devoir de fiduciaire et des disputes d\u2019emploi pour lesquelles les polices administrateurs et dirigeants offrent des protections dans la majorit\u00e9 des cas. (1)<\/span><\/p>\n

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M\u00eame s\u2019il y a une poursuite, ceci ne veut pas dire que le d\u00e9fendant a fait quelque chose de mal. Beaucoup de poursuites ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9es l\u00e0 o\u00f9 le d\u00e9fendant a suivi toutes les proc\u00e9dures qu\u2019il devait faire, et le demandeur \u00e9tait quand m\u00eame f\u00e2ch\u00e9 et a demand\u00e9 justice. Et, comme les avocats des demandeurs deviennent plus \u00e0 l\u2019aise avec les protections administrateurs et dirigeants ainsi que leurs libell\u00e9s, ils pourraient trouver quelques failles pouvant \u00eatre exploit\u00e9es. En contrepartie de ces avocats sophistiqu\u00e9s, les compagnies d\u2019assurance ont augment\u00e9 leur niveau de conseillers \u00e0 l\u2019interne.<\/span><\/p>\n

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3. Les prix pour la responsabilit\u00e9 administrateurs et dirigeants augmentent \u00e0 cause des poursuites pour harc\u00e8lement sexuel et discrimination au travail<\/strong><\/span><\/p>\n

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Parmi les raisons de la hausse des taux pour administrateurs et dirigeants, les poursuites qui all\u00e8guent le harc\u00e8lement et la discrimination. Les bureaux de courtiers qui offrent ces protections remarquent une hausse des poursuites en \u00e2ge et en discrimination selon le genre ainsi que le harc\u00e8lement au travail dans les polices administrateurs et dirigeants.<\/span><\/p>\n

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Les pertes en administrateurs et dirigeants des tenanciers de polices priv\u00e9es sont plus fr\u00e9quentes que s\u00e9v\u00e8res. Il n\u2019y a pas beaucoup de pertes de millions de dollars, mais les employ\u00e9s canadiens sont plus au fait de leurs droits sur les lieux du travail et sont plus enclins \u00e0 engager des poursuites contre leurs compagnies, ce qui impacte la gestion des administrateurs et dirigeants. (2)<\/span><\/p>\n

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En comparaison, le pourcentage de poursuites d\u00e9pos\u00e9es contre les directeurs et officiers pour des compagnies publiques est davantage influenc\u00e9 par les poursuites des actionnaires d\u00e9coulant de baisses significatives dans le prix de l\u2019action. Les actionnaires all\u00e8guent que la firme a mal rapport\u00e9 le statut r\u00e9el des \u00e9tats financiers \u00e0 un certain point.<\/span><\/p>\n

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4. Une nouvelle m\u00e9thode pour offrir des protections lors de la pand\u00e9mie<\/strong><\/span><\/p>\n

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L\u2019assurance administrateurs et dirigeants aura un long chemin pour r\u00e9cup\u00e9rer. En tant que r\u00e9sultat du COVID-19 grandissant, les souscripteurs sont inond\u00e9s de demandes de protections. Selon un expert, les courtiers doivent donner deux fois plus de temps aux souscripteurs ces jours-ci pour obtenir des protections pour leurs clients. (3)<\/span><\/p>\n

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\u00c0 propos de SWG RCP : Administrateurs et dirigeants<\/strong><\/span><\/p>\n

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SWG RCP \u2013 l\u2019assurance responsabilit\u00e9 administrateurs et dirigeants paye au nom des directeurs individuels, officiers, curateurs, volontaires, employ\u00e9s et membres de tout comit\u00e9 dument constitu\u00e9 les dommages et frais dans l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 qu\u2019ils soient poursuivis en relation de l\u2019exercice de leurs fonctions pour l\u2019entreprise. L\u2019indemnit\u00e9 comprend les frais de d\u00e9fense et les dommages que l\u2019entreprise ne peut payer, soit parce que l\u2019indemnit\u00e9 n\u2019est pas permise, ou que l\u2019entreprise n\u2019est pas financi\u00e8rement capable de le faire. La police va payer au nom de l\u2019entreprise pour les montants que celle-ci est responsable ou permise de payer au nom des personnes assur\u00e9es.<\/span><\/p>\n

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La police fournit des protections compl\u00e8tes pour les entit\u00e9s de l\u2019entreprise en payant au nom de la corporation les frais de d\u00e9fense et les dommages qu\u2019ils sont oblig\u00e9s l\u00e9galement de payer.<\/span><\/p>\n

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Les faits saillants :<\/strong><\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Protections affirmatives pour : Responsabilit\u00e9 en pratiques d\u2019emploi, Actes fautifs envers les tiers, blessures personnelles et la responsabilit\u00e9 des \u00e9diteurs<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Formule \u00e9tendue de r\u00e9clamation pour inclure les demandes de dommages mon\u00e9taires, non-mon\u00e9taires ou l\u2019aide par injonction, civile, criminelle, administrative, r\u00e9gulatoire, m\u00e9diation ou proc\u00e9d\u00e9s d\u2019arbitration. Les enqu\u00eates civiles, criminelles, administratives ou r\u00e9gulatoires. Les proc\u00e9d\u00e9s d\u2019extradition. Toute demande pour monnayer ou annuler les statuts limitatifs.<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Police tout-en-un qui comprend les protections administrateurs et dirigeants, les entit\u00e9s, les pratiques d\u2019emploi, les fiduciaires et les directeurs externes<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Assistance juridique t\u00e9l\u00e9phonique<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Police en r\u00e9clamation pr\u00e9sent\u00e9e<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Les actes ant\u00e9rieurs font partie du libell\u00e9 et retournent \u00e0 la date de d\u00e9but de la premi\u00e8re police responsabilit\u00e9 administrateurs et dirigeants<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Devoir de d\u00e9fendre<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Les frais sont en sus<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>D\u00e9fense d\u00e8s le premier dollar (franchise pas applicable aux frais de d\u00e9fense)<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Annulation de franchise en cas de non-responsabilit\u00e9<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Couverture mondiale<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>D\u00e9finition \u00e9tendue de l\u2019assur\u00e9 pour inclure l\u2019entreprise sans but lucratif (couverture d\u2019entit\u00e9) tous les directeurs, officiers, curateurs, employ\u00e9s, volontaires et tout membre de comit\u00e9 pass\u00e9, pr\u00e9sent, pr\u00e9sum\u00e9 futur et de facto.<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>D\u00e9finition \u00e9tendue de r\u00e9clamation<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>D\u00e9finition \u00e9tendue des actes fautifs comprenant les pratiques d\u2019employ\u00e9s, les pratiques d\u2019emplois de tiers, les blessures personnelles et la responsabilit\u00e9 des \u00e9diteurs<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Protection des marques d\u2019entreprise \u2013 Protection de frais d\u2019\u00e9v\u00e9nement de gestion de crise<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Protection des frais d\u2019enqu\u00eate corporative<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Co\u00fbts de d\u00e9fense pour la pollution<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Protection exc\u00e9dentaire pour la partie A (directeurs et officiers)<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Partie A non-r\u00e9siliable<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>P\u00e9riode de d\u00e9couverte bilat\u00e9rale<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Ordre de paiements<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Extension ex\u00e9cutive de facto<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Exclusion pour l\u2019adjudication finale de la langue et la conduite personnelle<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Retrait de la clause marteau<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Protection pour \u00e9poux\/\u00e9pouse ou partenaire de vie<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Allocation de 100% des frais de d\u00e9fense<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Avis de 60 jours pour le non-renouvellement<\/span><\/p>\n

Extensions disponibles :<\/span><\/strong><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Polices de plusieurs ann\u00e9es \u2013 montant global annuel et paiements annuels<\/span><\/p>\n

\u25cf\u00a0<\/span>Responsabilit\u00e9 des fiduciaires \u2013 options pour limites partag\u00e9es ou s\u00e9par\u00e9es<\/span><\/p>\n

Pour plus d\u2019informations, visitez notre page de produits au :\u00a0<\/span>https:\/\/swgins.com\/fr\/product\/responsabilite-des-administrateurs-et-des-dirigeants<\/a><\/span><\/p>\n

**Les couvertures d\u2019assurance peuvent varier selon les provinces.<\/p>\n

* Le contenu ci-haut est \u00e0 jour \u00e0 la date de diffusion et peut \u00eatre modifi\u00e9 sans pr\u00e9avis.<\/p>\n

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Sources:<\/span><\/p>\n

    \n
  1. https:\/\/www.canadianunderwriter.ca\/insurance\/two-emerging-trends-in-do-liability-1004204259\/<\/span><\/li>\n
  2. https:\/\/www.canadianunderwriter.ca\/insurance\/whats-driving-do-rate-increases-for-privately-held-firms-1004196816\/<\/span><\/li>\n
  3. https:\/\/www.canadianunderwriter.ca\/insurance\/tips-on-securing-do-coverage-in-a-pandemic-1004208837\/<\/span><\/li>\n<\/ol>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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