Les maladies infectieuses constituent une menace constante pour la sant\u00e9 publique, et les \u00e9v\u00e9nements r\u00e9cents nous ont tous rendus extr\u00eamement conscients de l\u2019impact potentiel qu\u2019une augmentation soudaine du nombre de cas de maladie peut avoir sur la continuit\u00e9 des activit\u00e9s commerciales et les normes soci\u00e9tales. En raison de cette augmentation, il est devenu de plus en plus important pour vos clients de se prot\u00e9ger contre d\u2019\u00e9ventuelles actions en responsabilit\u00e9 li\u00e9es \u00e0 ces \u00e9pid\u00e9mies.<\/p>\n
Au cours des deux derni\u00e8res d\u00e9cennies, il y a eu de nombreux exemples o\u00f9 une assurance responsabilit\u00e9 civile pour les maladies infectieuses \u00e9tait n\u00e9cessaire. Ebola et la propagation de la COVID-19 en sont les exemples les plus notables et les plus r\u00e9cents. Avec des gros titres comme \u00ab N\u00e9gligence grave : Le juge donne son feu vert \u00e0 la poursuite intent\u00e9e contre l\u2019Ontario concernant les d\u00e9c\u00e8s caus\u00e9s par la COVID-19 \u00bb; l\u2019assurance responsabilit\u00e9 civile en mati\u00e8re de maladies infectieuses devient une n\u00e9cessit\u00e9 pour de nombreuses industries.<\/p>\n
C\u2019est l\u00e0 que SWG peut vous aider. SWG offre une assurance responsabilit\u00e9 civile pour les maladies infectieuses \u00e0 vos clients au cas o\u00f9 ils seraient tenus responsables de la transmission d\u2019une maladie infectieuse. Le produit Responsabilit\u00e9 civile en mati\u00e8re de maladies infectieuses a \u00e9t\u00e9 introduit comme solution pour les assur\u00e9s et les courtiers qui cherchent une couverture pour la COVID-19 et d\u2019autres maladies transmissibles.<\/p>\n
Les entreprises du secteur des soins de sant\u00e9, notamment les h\u00f4pitaux et les maisons de soins infirmiers, sont particuli\u00e8rement vuln\u00e9rables aux r\u00e9clamations en responsabilit\u00e9 civile li\u00e9es aux maladies infectieuses. Toutefois, les entreprises d\u2019autres secteurs, tels que l\u2019h\u00f4tellerie et la vente au d\u00e9tail, peuvent \u00e9galement b\u00e9n\u00e9ficier de ce type de couverture.<\/p>\n
En fin de compte, il est important d\u2019\u00eatre pr\u00e9par\u00e9 et prot\u00e9g\u00e9 en cas d\u2019\u00e9pid\u00e9mie de maladie infectieuse. Alors que nous continuons \u00e0 faire face \u00e0 de nouvelles menaces permanentes, l\u2019assurance responsabilit\u00e9 civile en mati\u00e8re de maladies infectieuses, fournie par SWG, peut constituer un filet de s\u00e9curit\u00e9 pr\u00e9cieux pour les entreprises et les organisations.<\/p>\n
R\u00e9sum\u00e9 de la couverture<\/u><\/p>\n
–\u00a0Couverture des dommages corporels caus\u00e9s \u00e0 une tierce partie \u00e0 la suite d\u2019une \u00e9closion de maladie infectieuse o\u00f9 la n\u00e9gligence a \u00e9t\u00e9 all\u00e9gu\u00e9e<\/p>\n
–\u00a02 personnes ou plus infect\u00e9es au m\u00eame endroit, par le m\u00eame agent pathog\u00e8ne, au cours d\u2019une p\u00e9riode de 14 jours, constitue une seule \u00e9closion<\/p>\n
–\u00a0Chaque \u00e9closion entra\u00eene une franchise<\/p>\n
–\u00a0Une seule personne doit faire une r\u00e9clamation<\/p>\n
–\u00a0La COVID-19 est couverte dans la plupart des cas, ainsi que les futures variantes, sous r\u00e9serve des conditions de la politique<\/p>\n
–\u00a0Les risques de pand\u00e9mies futures inconnues sont couverts, sous r\u00e9serve des conditions de la police<\/p>\n
–\u00a0Les infections acquises \u00e0 l\u2019h\u00f4pital ou les infections acquises localement qui se transforment ensuite en \u00e9pid\u00e9mies dans les locaux assur\u00e9s sont couvertes<\/p>\n
–\u00a0Les frais de d\u00e9fense sont dans la limite<\/p>\n
Aspects essentiels de la disposition\/de la couverture :<\/u><\/p>\n
–\u00a0le dommage corporel r\u00e9sulte de l\u2019apparition d\u2019une maladie transmissible dans un lieu pr\u00e9cis;<\/p>\n
o\u00a0soit un lieu assur\u00e9 pr\u00e9vu;<\/p>\n
o\u00a0soit un lieu dans lequel;<\/p>\n
–\u00a0L\u2019\u00e9closion r\u00e9sulte d\u2019une n\u00e9gligence, d\u2019une erreur ou d\u2019une omission r\u00e9elle ou pr\u00e9sum\u00e9e de l\u2019assur\u00e9 ou est exacerb\u00e9e par celle-ci<\/p>\n
–\u00a0Les r\u00e8gles typiques de r\u00e9clamation s\u2019appliquent (date de r\u00e9troactivit\u00e9, p\u00e9riode de d\u00e9claration prolong\u00e9e, circonstances connues \u00e0 exclure, etc.)<\/p>\n
Industries :<\/u><\/p>\n . \u00c9tablissements de soins de longue dur\u00e9e et d\u2019aide \u00e0 la vie autonome<\/p>\n . Cliniques sp\u00e9cialis\u00e9es et pluridisciplinaires, praticiens individuels<\/p>\n . Associations de praticiens, entit\u00e9s\/expositions m\u00e9dicales diverses<\/td>\n . H\u00e9bergement\/Restauration<\/p>\n . Garde d\u2019enfants<\/p>\n . \u00c9ducation sup\u00e9rieure<\/p>\n . Vente au d\u00e9tail<\/p>\n . A\u00e9roports<\/p>\n . \u00c9v\u00e9nements\/Divertissements<\/p>\n . Secteur public\/Conseils<\/td>\n . Risques li\u00e9s au rappel de produit<\/p>\n . Prisons<\/p>\n . Navires de croisi\u00e8re<\/p>\n . Voyagistes<\/p>\n . Risques EL et WCA autonomes ou biais\u00e9s<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n Limites :<\/u><\/p>\n Jusqu\u2019\u00e0 5 000 000 $ pour les industries de la sant\u00e9 (g\u00e9n\u00e9ralement 2 millions de dollars)<\/p>\n Jusqu\u2019\u00e0 10 000 000 $ pour les autres industries (g\u00e9n\u00e9ralement 5 millions de dollars).<\/p>\n Principales exclusions :<\/u><\/p>\n –\u00a0Maladie end\u00e9mique<\/p>\n o\u00a0Pr\u00e9vue comme exclu \u00e0 l\u2019origine par l\u2019assureur<\/p>\n o\u00a0Ces maladies end\u00e9miques exclues d\u00e9pendront des ant\u00e9c\u00e9dents de l\u2019assur\u00e9, du pays et du type de patients\/utilisateurs<\/p>\n o\u00a0Par exemple : varicelle, grippe saisonni\u00e8re, rhume<\/p>\n –\u00a0Maladie non transmissible<\/p>\n o\u00a0Par exemple : cancer, diab\u00e8te, maladie cardiaque<\/p>\n –\u00a0Indemnisation des accidents du travail et responsabilit\u00e9 des employeurs<\/p>\n –\u00a0Infections hors du contr\u00f4le, de la gestion et de la supervision de l\u2019assur\u00e9<\/p>\n o\u00a0L\u2019infection doit \u00eatre transmise dans le p\u00e9rim\u00e8tre de l\u2019\u00e9tablissement assur\u00e9<\/p>\n Source :<\/u><\/p>\n\n\n
\n Soins de sant\u00e9<\/td>\n Autres industries<\/td>\n Non couvert<\/td>\n<\/tr>\n \n . H\u00f4pitaux<\/p>\n . Tourisme d\u2019accueil<\/p>\n . Commerce de gros<\/p>\n \n