SWG RCP: Protection pour les ingénieurs civils
11 novembre 2020
Les dernières tendances en responsabilité civile professionnelle pour les ingénieurs civils démontrent des changements surprenants. Il y a longtemps, la responsabilité professionnelle était limitée aux erreurs et omissions, ou bien, la négligence dans l’exercice de la tâche demandée à l’ingénieur. De nos jours, les ingénieurs civils font face à des réclamations venant d’exposés bien plus étendus, comme la sécurité sur les lieux des travaux ou les défauts dans les rapports.
Les ingénieurs civils professionnels offrent un service unique. Ils ont donc besoin d’une assurance spécifique qui va les protéger des risques que la responsabilité civile générale ne couvrira pas, comme la responsabilité découlant du défaut de conception.
“Est-ce que j’ai besoin d’une assurance responsabilité professionnelle?”
Les ingénieurs civils œuvrent avec des problèmes complexes qui demandent un grand niveau d’aptitudes techniques et de connaissances. La nature de leur travail vient avec le risque de faire une erreur ou une omission lorsqu’ils travaillent sur un projet, et ils pourraient se retrouver devant la cour.
De plus, les ingénieurs civils qui travaillent sur des gros projets pourraient se retrouver dans une poursuite même s’ils n’ont pas commis d’erreur ou d’omission. Dans les deux cas, ils devront se défendre en cour et payer des frais de défense souvent onéreux. Dans l’éventualité d’une poursuite, ils devront défendre leur travail et pourraient être responsables pour de bons montants d’argent si on prouve leur négligence.
Les 5 réclamations les plus fréquentes
- La sous-conception:
Un exemple pour lequel un ingénieur pourrait se faire poursuivre pour sous-conception, s’il approuve un changement de conception basé sur les piliers ou matériaux de fondation lors de la construction d’un petit pont, ce qui entraîne une destruction partielle d’un des piliers de fondation lors de fortes pluies.
- Une étude des lieux insuffisante:
Un ingénieur peut se faire poursuivre pour étude des lieux insuffisante si les dommages auraient pu être prévenus si l’ingénieur avait vu le problème à temps.
Exemple, lorsque des changements à la méthode d’excavation recommandée par celui-ci pour un drain municipal endommagé entraîne un effondrement du drain lorsque qu’un mauvais processus de remblayage est utilisé. L’ingénieur s’est fait poursuivre par la municipalité pour étude des lieux insuffisante lorsque le processus de remblayage aurait dû être corrigé à temps pour éviter les dommages.
- Dommages physiques ou matériels:
Lorsqu’une firme d’ingénieurs est mandatée pour construire un pont, et une portion de ce pont s’effondre quelques mois plus tard. La firme peut être trouvée coupable pour une erreur dans la conception qui a mené à des dommages physiques aux gens et matériels aux véhicules.
- Les erreurs de conception:
Les erreurs de conception, ce qui veut dire mal conçu, ou les omissions, ce qui veut dire que l’ingénieur a omis d’inclure quelque chose dans la conception, peuvent mener à des poursuites contre l’ingénieur.
Exemple, un ingénieur qui conçoit un système d’échangeur d’air pour une nouvelle librairie municipale peut être poursuivi à cause d’erreurs de conception qui ont mené à des réparations coûteuses au système.
- Autres réclamations pour négligence:
Si un ingénieur ne répond pas aux attentes, un client insatisfait peut l’accuser de négligence professionnelle ou de mauvaise pratique. Une poursuite pour négligence contre un ingénieur peut comprendre :
- Défaut d’avoir respecté la norme standard de soin;
- Rupture de contrat;
- Délais dépassés ou dépassement des coûts.
Conseils pour atténuer les poursuites en responsabilité civile
Dans le monde de l’ingénieur civil, les exposés en responsabilité professionnelle sont importants à cause de l’immense potentiel de blessures ou de décès à cause de défauts de conception qui mènent à un effondrement de structure. Imaginez un pont qui s’effondre lorsqu’il y a des autos dessus.
Pour aider à prévenir ces graves scénarios, les ingénieurs doivent inclure des normes de prévention contre les pertes dans leurs entreprises. Ceci peut comprendre les étapes énoncées par l’American Society of Civil Engineers :
- S’assurer que les spécifications de conception sont appliquées et faire des inspections fréquentes,
- S’assurer que la documentation soit claire et que tous les changements au projet sont décrits et signés par l’ingénieur et le client,
- Vérifier tout le matériel publicitaire et les propositions pour s’assurer qu’ils ne promettent pas des choses que l’ingénieur ne peut pas faire,
- Examiner le contrat standard afin de s’assurer que l’ingénieur ne prends pas la responsabilité pour des aspects du projet qui ne sont pas prévus (exemple, la sécurité des lieux et les méthodes de construction). Aussi, s’assurer que les tiers ne sont pas d’une façon ou d’une autre obligés de se fier au travail de l’ingénieur.
- Examiner les contrats pour s’assurer que l’ingénieur vend son temps professionnel et non pas son rapport au client.
- Examiner les formulaires de rapport de chantier ainsi que la méthode de rapport pour s’assurer qu’ils ne n’utilisent pas un langage flou (exemple, pas assez spécifique),
- Utiliser les conseils d’un courtier d’assurance, qui peut vous donner des ressources de prévention des pertes pour votre profession (1)
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Sources:
