En 2018, plus de 1.4 million de Canadiens étaient dans le métier de la construction et leurs revenus étaient de 241 milliards pour l’année, selon ConstruForce Canada (1). Dans cette industrie variée, les travailleurs à la pige peuvent être impliqués dans la construction, rénovation, maintenance, plomberie ou en entretien paysager – ou une combinaison de ces emplois, selon le projet et le genre de contacteur. Dans chacun des cas, les entrepreneurs ont souvent besoin de réparer et transporter des matières dangereuses.
Tous les entrepreneurs doivent avoir une responsabilité civile générale des entreprises, ce qui ne va pas couvrir entièrement les réclamations en pollution, ou pas du tout. Malheureusement, ces entrepreneurs assument qu’une assurance contre la pollution ne leur sera pas utile à moins qu’ils travaillent directement avec des matières dangereuses (solvants, huiles, amiante et/ou le retrait de moisissures, et bien plus) intentionnellement ou autrement. Certains événements de pollution sont soudains, alors que d’autres sont graduels et peuvent survenir dans l’espace de plusieurs moins, années ou décennies.
C’est pourquoi les entrepreneurs ont besoin de courtiers informés à leurs côtés, qui comprennent les risques légaux et qui peuvent les aider à éviter les pièges inhérents de l’industrie.
Survol du marché
Le marché des entrepreneurs comprend les trois catégories ici-bas:
- Les entrepreneurs généraux
- Les entrepreneurs spécialisés
- Les artisans ou autres métiers
Chaque catégorie a ses propres risques selon ses activités, dont le résidentiel, souterrain ou travail environnemental.
Les travaux qui sont considérés à risque pour la pollution comprennent la démolition, le forage ou tout travail sous terre, l’amiante ou le retrait de moisissures, la protection contre l’humidité comme le travail de toitures, les services environnementaux et le travail mécanique ou électrique.
Les travaux à risques moyens comprennent la pose de murs de gypse, le béton, les portes et fenêtres (dont les cadres, les matériaux, les vitres et vitraux) et les murs rideaux.
Les métiers à faible risque de pollution sont les charpentiers et menuisiers, les structures d’acier, les planchers, la peinture, la maçonnerie, l’ameublement et les systèmes de transport (2).
Les polluants environnementaux communs
Le métier de contracteur fait en sorte qu’il peut potentiellement être en contact avec une grande variété de contaminants, qui peuvent être dispersés au cours d’un projet. L’amiante, par exemple, est une substance qui a causé environ 1 900 cas de cancer des poumons et 430 cas de mésothéliome en 2011 (1). D’autres facteurs communs de risques dans la construction comprennent la moisissure et la poussière.
Les règlements des villes exigent que les entrepreneurs prennent certaines précautions pour contrôler les polluants. Mais, même avec des mesures préventives en place, il y a toujours un risque qu’un événement de pollution crée un besoin pour des frais d’intervention d’urgence, des blessures physiques à des tiers, des frais de nettoyage, des dommages à des ressources naturelles, etc.
Un entrepreneur en rénovations pourrait, par exemple, couper accidentellement un tuyau qui comprend de l’amiante et causer de la pollution dans un édifice, ce qui pourrait forcer un projet à arrêter pour nettoyer le système de ventilation du bâtiment ou il pourrait causer un déversement d’huile d’un contenant dans le sol d’un chantier.
Ce genre d’événement lié à la pollution n’est généralement pas couvert dans un contrat de base en responsabilité civile, et beaucoup d’entrepreneurs ne sont pas informés des risques en responsabilité liés à leur métier et les coûts pour nettoyer un dommage en pollution.
L’avantage de SWG Enviro pour les entrepreneurs
La police d’assurance pollution pour les entrepreneurs de SWG est conçue pour faire face au risque de pollution découlant des travaux faits par les entrepreneurs. Nous offrons des polices annuelles et spécifiques pour des projets sur une base de réclamation présentée et rapportée.
La responsabilité pollution pour les entrepreneurs offre une protection pour les tiers et les blessures corporelles, les dommages aux propriétés, le nettoyage, les dommages aux ressources naturelles, les frais de réponse d’urgence et les frais de défense résultant d’une pollution soudaine ou graduelle qui découle des opérations d’entrepreneur faites par lui ou pour lui.
Les faits saillants
La responsabilité pollution des entrepreneurs:
- Événements de pollution soudaine et graduelle
- Définition étendue de polluants qui comprend l’amiante et la moisissure
- Les frais de nettoyage
- Les frais de restauration
- Les frais de réponse d’urgence
- Les dommages aux ressources naturelles
- Compensation pour dommages physiques et propriétés de tiers
- Dommages
- Pénalités et amendes civiques
- Dommages punitifs, lorsqu’assurables par la loi
- Frais de défense
- Opérations complétées
- Protection automatique pour les clients de l’entrepreneur, si la protection est requise par contrat
Autres extensions optionnelles
- Travaux rétroactifs et antérieurs
- Cargo en transport
- Protection sur les sites de déchets et sites de déchets de tiers
- Limites séparées spécifiques par projet
Métiers généralement couverts :
Nos protections comprennent mais ne sont pas limitées aux métiers suivants. Contactez-nous si vous ne voyez pas ce que vous recherchez.
- Amiante et retrait de moisissures
- Gestion de construction
- Démolition
- Travaux de dragage
- Forage
- Électrique et mécanique
- Travaux environnementaux, dont la remédiation
- Le transport
- L’aménagement paysager
- Huile et gaz
- Plomberie
- Restauration
- Installation et entretien de fosses sceptiques
- Opération et entretien de services d’utilités
- La collecte, transport et traitement de déchets
Visitez notre site internet pour plus de détails.
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Sources:
