Ce que les courtiers devraient savoir sur les réclamations typiques des architectes et ingénieurs

Sep 2018

Le centre combiné exclusif de l’assurance responsabilité professionnelle et de l’assurance responsabilité civile générale (RCG) du Groupe d’assurance South Western limité permet depuis plusieurs années aux architectes et ingénieurs de dormir sur leurs deux oreilles. Bien qu’aucun produit d’assurance ne puisse empêcher les réclamations typiques de survenir à l’intérieur du monde des architectes et ingénieurs, la souscriptrice principale Darlene Hazzard affirme que les couvertures combinées offertes par son entreprise protégeront les professionnels contre les coûts que ces réclamations entraînent avec elles. Mme Hazzard fait remarquer que « Les réclamations des architectes et ingénieurs peuvent traîner sur de longues périodes, surtout si elles sont importantes, qu’elles impliquent plusieurs défendeurs et se terminent devant les tribunaux. Je suis souscriptrice depuis près de quinze ans et nous avons encore certaines réclamations en cours qui existaient avant mon arrivée. C’est un fait, plus elles passent de temps dans le système judiciaire, plus ces réclamations peuvent finir par coûter cher. » Les clients architectes et ingénieurs tendent à être dans le même bateau professionnel quand on parle de réclamations typiques. Dans les deux cas, une réclamation peut avoir été causée par :

  • Erreurs de conception liées aux erreurs commises dans les plans, ou dans la conception structurelle,
  • Erreurs d’inspection qui surviennent quand un item est omis lors d’une inspection professionnelle, et
  • Des réclamations venant de tierce partie émises contre toutes les personnes impliquées dans un projet en particulier, peu importe si elles l’ont été brièvement ou indirectement.

La portion E&O des produits spécialisés pour les architectes et les ingénieurs du Groupe d’assurance South Western limité s’intéresse aux réclamations concernant des services professionnels de l’assuré, alors que la portion d’assurance responsabilité civile s’étend aux réclamations qui impliquent des lésions corporelles ou des dégâts matériels. « Nous travaillons avec un administrateur externe qui étudie nos réclamations d’architectes et d’ingénieurs, s’occupe d’impliquer des avocats et questionne directement nos clients », explique Mme Hazzard. « Mais une partie de notre travail de facilitateur est aussi de conserver des traces liées aux risques potentiels d’action. Dès qu’un assuré est informé qu’un incident contestable a eu lieu, cet événement devrait nous être rapporté en tant que circonstance alors que les détails sont encore frais à leur mémoire, même s’ils ne croient pas qu’une réclamation formelle sera émise. » La particularité avec les clients architectes et ingénieurs selon Mme Hazzard, c’est qu’ils peuvent réaliser du travail aujourd’hui, le mettre de côté, puis être impliqués dans une réclamation liée à ce travail plusieurs années plus tard. « Même si personne n’est blâmé pour le moment, il est toujours mieux qu’un client nous fasse savoir lorsque quelque chose tourne mal. De cette façon, si une réclamation est éventuellement formulée, toutes les informations essentielles seront dans nos dossiers. » Un des pièges les plus fréquents des clients d’architectes et ingénieurs d’après Mme Hazzard est de choisir les mauvaises limites de protection. « Certaines organisations assurées n’imposent pas la portion erreur et omissions, alors ils cherchent la limite la plus faible qu’ils peuvent trouver. Mais avec 250 000 $, vous ne ferez pas long feu si vous êtes visés par une réclamation importante. À cause de la longue durée possible des procédures, les coûts de défense peuvent s’élever rapidement. Et c’est pourquoi, même sur des polices ayant des limites de 1 ou 2 millions de dollars, nous offrons l’option des coûts en supplément. » Mme Hazzard conclut en disant que les coûts ajoutés à une couverture d’assurance d’architectes et d’ingénieurs jouent un grand rôle pour éviter que la limite ne disparaisse sous le poids des coûts de défense et les autres dépenses légales. Cela signifie qu’une limite de police peut être réservée pour payer le règlement de réclamation en soi.