Assurance pollution : tous les projets sont valables

Juil 2017

« La pollution est partout » dit Jodie Hallyburton, assureure en accidents et pollution à la compagnie South Western Group, Ltd. « Ce sont les gaz, les liquides, la fumée. Essentiellement, trop de produits dans un même endroit est un polluant. Compte tenu de toutes les réglementations sur le changement climatique et de l’intervention des gouvernements provinciaux et fédéral, l’assurance pollution devient donc plus souvent que par le passé une exigence contractuelle pour les entrepreneurs » dit-elle. Même si la plupart des entrepreneurs optent pour une police d’assurance générale annuelle, certains ont des besoins plus spécifiques. Il peut arriver qu’un projet particulier expose l’assuré à une responsabilité inhabituelle. C’est alors qu’une police spécifique à un projet peut s’avérer le choix qui s’impose pour l’entrepreneur. « Pour que les entrepreneurs puissent faire une soumission sur un projet, ils doivent avoir une assurance pollution. Ils viennent souvent nous consulter en raison d’une exigence particulière du projet, dit Jodie Hallyburton. C’est généralement ainsi qu’ils découvrent l’existence de ce type d’assurance. » Ce genre de couverture peut aussi être un prérequis en raison d’un développement ou d’un changement imprévu à un contrat déjà existant, pour lequel l’entrepreneur n’est pas couvert en vertu de sa police d’assurance générale. « Une entreprise de démolition peut découvrir de l’amiante au cours des travaux, dit Ulli Garett, assureur en accidents et pollution à la compagnie South Western Group, Ltd. Ils sont autorisés à procéder, mais c’est peut-être le cas une fois par année. » La démolition n’est que l’un des scénarios possibles pouvant exiger une assurance à court terme. Les autres cas incluent notamment :

  • construction et fermeture de mines
  • construction d’édifices
  • élimination de l’amiante et des moisissures
  • construction de routes et de ponts.

« Les contacteurs impliqués dans la construction de routes et de ponts doivent enlever des agrégats au cours de leurs opérations, dit Ulli Garett. L’assurance pollution peut déjà être une exigence du contrat ou devrait être obtenue en raison des polluants présents dans les agrégats excavés ou enlevés. » L’assurance pollution de l’entrepreneur peut fournir une couverture pour l’enlèvement, le transport et l’élimination adéquate des agrégats pollués, dans le cadre d’une police annuelle ou spécifique au projet. « L’entreprise peut acheminer un chargement pollué vers un site d’enfouissement, mais des incidents peuvent survenir en cours de transport, dit Ulli Garett. Le chargement peut accidentellement tomber dans un lac ou un ruisseau, un champ de cultures et polluer des récoltes, ou encore menacer la faune et la flore par le déversement accidentel des polluants de la marchandise transportée. Ce type de réponse d’urgence et de dommages aux ressources naturelles serait couvert en vertu de la police, en plus des frais juridiques, ainsi que les amendes et les pénalités. « Une protection de réponse d’urgence vous permettra de réagir immédiatement pour minimiser les pertes en cas de pollution » dit Jodie Hallyburton. Des polices environnementales spécifiques à un projet peuvent s’appliquer pour des périodes d’un mois à trois ans, selon les besoins de l’assuré. « Pour les entreprises ayant de nombreuses exigences spécifiques d’assurance, dit Ulli Garett, la plupart d’entre elles trouvent plus rentable d’avoir une police d’assurance générale au lieu d’une police spécifique à un projet. C’est seulement l’une des possibilités offertes par l’assurance pollution. En plus de la couverture des réservoirs et sur les lieux (à discuter dans un prochain blogue), l’entreprise offre une gamme complète de polices d’assurance pollution.